Règlement intérieur de l’Association

Le présent règlement intérieur est établi dans le but de préciser et de compléter certaines règles de fonctionnement des statuts de notre association. 

1. Charte éthique 

1.1. Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.  

1.2. Les membres respecteront strictement la confidentialité des informations dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.  

1.3. Les membres n’agiront pas et ne s’exprimeront pas au nom de l’association sans habilitation expresse et écrite du bureau ou du conseil d’administration.  

2. Membres 

2.1 Conformément à l’article 5 des statuts les membres doivent acquitter une adhésion dont le montant est fixé chaque année par le conseil d’Administration.   

2.2 Les critères d’admission aux activités (cotisations, assurance, avis médical etc.) sont définis sur le site de l’association au moment de l’inscription.  

2.3 Conformément à l’article 7 des statuts, la perte de la qualité de membre de l’association provient d’une démission, d’un non renouvellement de l’adhésion annuelle, du décès ou de la radiation prononcée par le bureau pour motifs graves.  

3. Activités et cotisations 

3.1 Les cotisations aux activités figurant sur le programme annuel sont reprises par l’inscription sur le site de l’association.

3.2 L’inscription aux activités se fait obligatoirement pour une année scolaire complète. Les trimestres des activités sont au nombre de trois, à savoir :

• le 1er trimestre du 1er septembre au 31 décembre,
• le 2e trimestre du 1er janvier au 31 mars,
• le 3e trimestre du 1er avril au 30 juin. 

3.3 Le règlement se fait dès l’inscription. Pour le paiement en 3 fois par chèque, fournir les chèques à l’inscription, les retraits se feront au début de chaque trimestre. Les chèques sont à établir à l’ordre de Rencontres et Loisirs.

3.4 Les cotisations et l’adhésion sont payables par carte bancaire, chèques, chèques vacances ou coupons sports. Les chèques vacances et coupons sports sont encaissés en 1 seule fois et ne pourront être remboursés.

3.5 Les modalités de ces règlements sont précisées sur le site par le choix du membre.

3.6 Toute année commencée est due entièrement. Aucun remboursement ne sera effectué en cours d’année, sauf pour raison médicale. Le remboursement d’une activité non effectuée ne pourra intervenir que sur certificat médical qui devra être adressé à l’association le plus tôt possible et avant la fin d’un trimestre (tout trimestre commencé est dû).

3.7 Les activités ont lieu pendant la période scolaire (hors vacances).

3.8 L’association se réserve la possibilité de procéder à toute modification de programme, horaire, date, lieu, prix, en fonction des effectifs et de la disponibilité des locaux, ou de toute autre information survenant après la publication du programme.

3.9 L’association n’est pas tenue de remplacer les cours en cas d’arrêt maladie des animateurs.

3.10 Un certificat médical est obligatoire pour les activités sportives.

4. Fonctionnement de l’association 

4.1 Conformément à l’article 8 des statuts, une Assemblée Générale se réunit tous les ans pour valider et renouveler le Conseil d’Administration qui élit à son tour les membres du bureau collégial qui animent et dirigent l’association pour l’exercice suivant.

4.2 Le Conseil d’Administration est composé d’environ 16 membres et est mandaté pour 3 ans renouvelable par tiers à l’Assemblée générale.   

4.3 Le bureau collégial nommé par le Conseil d’Administration est composé de 8 membres, il met en oeuvre les décisions de l’Assemblée Générale

5. Site internet 

5.1 L’inscription sur le site internet est obligatoire.

5.2 Les personnes ayant des difficultés lors de l’inscription sur internet peuvent se faire aider par le référent de l’activité choisie figurant sur le dépliant.  

5.3 Le choix de plusieurs activités est possible sur le site qui cumulera le montant total à payer.  

6. Règles régissant le règlement intérieur

6.0 L’adhésion à Rencontres et Loisirs implique l’acceptation du présent réglement.

6.1 Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par le bureau.   

6.2 Il est porté à la connaissance des membres par courriel ou mise à disposition sur le site de l’association.

6.3 Il est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de notre association.

6.4 Aucune stipulation du règlement intérieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.   

6.5 Le présent règlement intérieur pourra être modifié à tout moment par le bureau, le Conseil ou l’Assemblée Générale Ordinaire.

Fait à Hurigny, le 5 août 2019. 

Pour le Conseil d’Administration et par délégation,
Le bureau collégial.